Comprendre et appliquer la réglementation des ACM

Comprendre et appliquer la réglementation des ACM

NOUVEAUTÉ. La bible de la réglementation : 384 pages qui recensent de façon très complète les textes de loi régissant les accueils collectifs de mineurs. Elles décryptent la réglementation en lui donnant du sens, conseils pratiques et pédagogiques à l'appui, pour vous permettre de mieux l'appliquer. Ne vous laissez pas déborder par des problèmes juridiques ! Ce précieux outil vous accompagnera au quotidien. Découvrez tous les thèmes traités en cliquant sur + de détails.

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La bible de la réglementation des accueils collectifs de mineurs : un outil précieux pour votre quotidien !

Préface de Mathias Lamarque, sous-directeur de l’Éducation populaire au ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse : « C’est à coup sûr une œuvre utile ! »

Exhaustivité et sens

Ce livre de référence recense de façon très complète les textes de loi s’appliquant aux ACM et vous explique la réglementation en lui donnant du sens, conseils à l’appui, pour faciliter sa mise en oeuvre. Le contenu est accessible et pratique, ponctué de fiches mémo. Vous pourrez y cheminer à votre rythme et approfondir des sujets en fonction de vos besoins.

Ne vous laissez pas déborder par des problèmes juridiques ! Comprendre en profondeur la législation, dans toutes ses dimensions, libérera votre esprit d’inquiétudes injustifiées et vous permettra de vous appuyer sur ce cadre protecteur pour vous consacrer pleinement à votre mission éducative.

384 pages au format 16,5 cm x 22 cm. Auteur : Roselyne Van Eecke.

Sommaire

COMPRENDRE LA RÉGLEMENTATION

Petite histoire de la réglementation des ACM • Les grandes dates de l’histoire de la réglementation des ACM • A quoi sert la réglementation ? • Halte aux rumeurs et légendes de l’animation • La protection des mineurs • ACM : définition et champ d’application.

LES LOCAUX

Quelles obligations pour les locaux d’ACM ? • Prendre en compte le risque incendie en ACM • La conduite à tenir en cas d’incendie • L’hébergement hors locaux : le camping.

LES SÉJOURS AVEC HÉBERGEMENT

Le séjour de vacances • Le séjour court • Mini-camps, activités accessoires, quelle réglementation ? • Le séjour spécifique • Focus sur le séjour spécifique « chantier de jeunes bénévoles » • Les séjours de vacances dans une famille • Le séjour de mineurs à l’étranger • Les sorties de territoire pour les mineurs • La directive Travel • Fiche : Diriger un ACM avec hébergement • Fiche : Quelles possibilités de qualifications selon la taille de l’équipe ?

LES ACCUEILS SANS HÉBERGEMENT

Accueils de loisirs périscolaire et extrascolaire • Le projet éducatif territorial et le plan mercredi • L’accueil de jeunes : un ACM pas tout à fait comme les autres • L’accueil des enfants de moins de 6 ans • L’accueil multi-sites • Fiche : Diriger un AM sans hébergement.

L’ACCUEIL DE SCOUTISME

Un accueil sur mesure.

LES OBLIGATIONS COMMUNES À TOUS LES ACM

Les conditions de déclaration des ACM • Projets éducatif et pédagogique : quelles obligations ? • En ACM, quelles assurances des personnes pour quels risques ? • Incapacités pénales, interdictions administratives.

LA SANTÉ EN ACM

La fonction et les missions de l’assistant sanitaire • Nouvelles obligations vaccinales : que faire ? • Quels certificats médicaux ? • Fiche : Coup de tempête dans la trousse de secours • Accueillir les enfants allergiques • L’accueil des mineurs en situation de handicap • Enfant en danger : que faire ?  • Prévention des conduites addictives : quel rôle pour l’animateur ?

L’HYGIÈNE ALIMENTAIRE

Principes • Préparer des repas en plein air avec les enfants • Faire face à l’inspection des services vétérinaires • Fiche Hygiène alimentaire : les principaux points d’attention.

LES ACTIVITÉS EN ACM

Les activités physiques et sportives • L’été en ACM : focus sur la baignade • L’été en ACM : pratiquer des activités nautiques originales • L’hiver en ACM : focus sur l’activité ski • Les activités physiques de A à Z • Fiche : Quelles activités physiques encadrer avec le Bafa ? • Organiser un déplacement à pied ou à vélo • La réglementation permet-elle l’autonomie ? • Utiliser du matériel dangereux avec les enfants.

LE TRANSPORT DE MINEURS EN ACM

Transporter des enfants en autocar • Transporter des enfants en minibus • Faut-il un ou deux animateurs dans un minibus ? • Le transport d’enfants en voitures personnelles • Le voyage en train.

L’INSPECTION ET LES CONTRÔLES DE L’ADMINISTRATION

L’inspection « Jeunesse et sports » • Les sanctions administratives • Gérer l’évènement grave en ACM.

LA RESPONSABILITÉ

Agir en directeur, en animateur responsable.

BON À SAVOIR

De l’autorité parentale • RGPD : ce qui change pour les organisateurs d’ACM • Le droit à l’image • La réglementation des fêtes et manifestations associatives • Le contrat d’engagement éducatif.

LE BAFA ET LE BAFD

Le Bafa • Le Bafd • Fiche : Le quiz du parcours Bafa.

ANNEXES

Fiche : La réglementation selon les âges • Fiche : Quels sont les taux d’encadrement qui s’appliquent dans les ACM ? • Textes de référence • Glossaire • Index.

Ce livre est complémentaire au mémento annuel de la réglementation des ACM qui synthétise les informations juridiques primordiales.

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